Équipement de sécurité obligatoire

Équipement de sécurité

Équipement de sauvetage et équipement de sécurité minimum à conserver à bord des bateaux et embarcations de plaisance en fonction de la distance par rapport à la côte ou au rivage.

ÉQUIPEMENT		SANS LIMITES	À MOINS DE 50 MILLES	À MOINS DE 12 MILLES	À MOINS DE 6 MILLES	À MOINS DE 3 MILLES	À MOINS DE 1 MILLE	À moins de 300 MT.	RIVIÈRES ET COURS D'EAU
Equipement pour coques marquées "CE"
RADEAU DE SAUVETAGE CTIER 1 (POUR TOUTES LES PERSONNES À BORD)
RADEAU DE SAUVETAGE 2 (POUR TOUTES LES PERSONNES À BORD)
CEINTURES DE SAUVETAGE 3 (UN POUR CHAQUE PERSONNE À BORD)
GILET DE SAUVETAGE ANNEAU 4
TOP POUR ANNEAU 5
BOETTA LUMINEUX 6
KIT DE SIGNALISATION D'AIDE 7
BOUSSOLES ET TABLES DE DÉRIVATION
MONTRE
BAROMÈTRE
JUMELLES
CARTES NAUTIQUES 8
OUTILS DE PONÇAGE
BOÎTE DE PREMIERS SOINS 9
ÉCLAIRAGE PUBLIC RÉGLEMENTAIRE 10
SIGNAL SONORE 11
APPAREIL GPS
APPAREIL VHF 12
RÉFLECTEUR RADAR
RLS
Equipements supplémentaires pour les coques non marquées "CE" (celles avec le marquage "CE" sont déjà fournies)
VIDANGE DE LA POMPE
EXTINCTEURS 13

1. Conforme à l'art. 54 de l'Arrêté Ministériel n°165 du 28/07/08
2. Configuration italienne conforme à la norme ISO 9650
3. Selon ISO 12402-4 flottabilité 100 N dans les 6 MM
Selon ISO 12402-3 flottabilité 150 N sur 6 MM
4. Conformément à MED 96/98. Conformité à l'Arrêté Ministériel 385 du 29/09/99
5. Régulation : Diamètre 8 mm. Longueur 30 mètres.
6. Selon les normes MED 96/98. Conformité à l'Arrêté Ministériel 385 du 29/09/99
7. Voir le tableau A
8. Par rapport à la zone dans laquelle vous naviguez
9. D'après tableau D de la DMS n°279 du 28/05/88
10. Pour une navigation de jour à moins de 12 MM ils peuvent être remplacés par une lampe torche à 36o°
11. Pour les unités d'une longueur supérieure à 12 mètres. Sifflet et cloche sont également requis (cette dernière peut être remplacée par un klaxon portatif)
12. Une licence RTF est requise
13. Voir Tableau B1 / B2 / B3


Signaux de détresse

	À MOINS DE 3 MM	À MOINS DE 6 MM	DANS LES 12 MM	À MOINS DE 50 MM	SANS LIMITES
FEU À LA MAIN	2	2	2	3	4
FUSEE PARACHUTE	-	2	2	3	4
BOETTA FUMÉE	1	2	2	2	3
Tableau A - Signaux de détresse

Extincteurs pour unités marquées "CE"

TYPE DE COQUE	NOMBRE ET CAPACITÉ D'ARRÊT	POSITIONNEMENT
NAVIRES	1 avec une capacité de 34B	Aucune spécification
BATEAUX DE MOINS DE 10MT.	1 ou plus avec tot. 68B	Moins de 1 mètre. depuis le siège du conducteur
	1 ou plus avec tot. 68B	Moins de 2 mètres. du compartiment moteur
	1 ou plus avec tot. 68B	Moins de 2 mètres. des appareils à flamme
	1 ou plus avec tot. 68B	Moins de 5 mètres. de chaque couchette
BATEAUX DE PLUS DE 10MT.	Un extincteur d'une capacité suffisante pour le volume du compartiment moteur doit être ajouté aux extincteurs prévus pour les petits bateaux
Tableau B1 - Extincteurs pour les unités marquées "CE"

Extincteurs pour unités NON marqués « CE »

TYPE DE COQUE		PUISSANCE TOTALE DU MOTEUR			NOMBRE ET CAPACITÉ D'ARRÊT
NAVIRES		N'importe quel			1 de (pas de spécification)
BATEAUX À MOINS DE 12 MM		25 CV			1 de 13B
		200 CV			1 de 21B
		Plus de 200 CV			1 de 34B
Tableau B2 - Extincteurs pour les unités NON marquées "CE" - Dans les 12 MM
TYPE DE COQUE	PUISSANCE TOTALE DU MOTEUR		AU TABLEAU DE BORD	PROCHE DES MOTEURS		DANS L'AUTRE LOCAL
BATEAUX DE PLUS DE 12 MM	100 CV		1 de 13B	1 de 21B		1 de 13B
	200 CV		1 de 13B	2 de 13B		1 de 13B
	400 CV		1 de 13B	1 sur 21B + 1 sur 13B		1 de 13B
	500 CV		1 de 13B	1 sur 34B + 1 sur 21B		1 de 13B
	plus de 500 CV		1 de 13B	2 de 34B		1 de 13B
Tableau B3 - Extincteurs pour les unités NON marquées "CE" - Plus de 12 MM